Le Cercle Yves Caron accueille ses cinq premiers membres

December 2012


Dans l’ordre habituel: Lionel Smith, Louis Payette, Robert Godin, Rod Macdonald, Louise Poudrier-LeBel, Pierre Ciotola et Jacques Auger.

Le 30 novembre dernier, Louis Payette, Jacques Auger, Robert Godin, Louise Poudrier-LeBel et Pierre Ciotola  étaient nommés premiers lauréats du Cercle Yves Caron dans le cadre d’une brève cérémonie.

Yves Caron

Notaire de formation, Yves-Armand Caron (1939-1977), BA, LLL (Montr.), LLM (Col.), DPhil (Oxon.), a été professeur à McGill pendant 15 ans, où il a donné plusieurs cours de droit commercial. Au cours de sa carrière, il a publié maints articles sur le droit de sûretés et le financement des entreprises.

Le professeur Caron a été vice-président de l’Office de révision du Code civil (ORCC), où il a secondé le professeur Paul-André Crépeau, et il a aussi présidé plusieurs sous-comités de l’ORCC, notamment le Comité des sûretés réelles.

Le Cercle Yves Caron est nommé à sa mémoire et vise à reconnaître des contributions exceptionnelles au droit civil québécois en sûretés réelles.

Soulignons par ailleurs qu’en 1978, amis, anciens étudiants, collègues et membres de sa famille créaient une bourse d’admission à la mémoire d’Yves-Armand Caron, laquelle est décernée de préférence à un ou une étudiante qui se destine au notariat.

L’événement avait lieu dans le cadre du 10e Colloque des professeur(e)s de sûretés réelles, au cours duquel  le professeur Lionel Smith, directeur du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, venait d’annoncer la création du Cercle Yves Caron. Nommé en mémoire d’un juriste québécois qui a joué un rôle primordial dans la conception moderne du droit des sûretés, le Cercle Yves Caron vise à  reconnaître des contributions exceptionnelles à ce champ du droit civil québécois.

Le professeur Rod Macdonald, qui a présenté chaque lauréat, a d’abord brossé un portrait frappant de l’enseignement du droit des sûretés au début des années 70, alors qu’il étudiait à l’Université d’Ottawa : « À cette époque,  il n’y avait ni ouvrage de doctrine, ni recueil de textes.  Mon professeur nous avait remis un polycopié d’une quinzaine de pages, qui comportait une table des matières annotée suivant l’ordre des articles du Code civil avec mention de quelques phrases ou principes de base, et des références au Traité de Mignault publié en 1909. Rien de plus! »

Dans ses remarques, Rod Macdonald a souligné comment ces cinq lauréats, par leur production scientifique, ont créé « de toutes pièces la doctrine moderne des sûretés au Québec », citant en exemple des textes clés que chacun a produits pendant cette période d’émergence dans les années 70 et qui  justement apparaissaient dans la collection en trois tomes préparée par Yves Caron en 1977.

« J’ai hérité de ce recueil quand j’ai commencé à donner le cours Property II – Privileges and Hypothecs ici à McGill en janvier 1980, » a expliqué Rod Macdonald. « Ce sont les articles de nos lauréats qui ont servi de fondement doctrinal pour mon propre cours. Et par leurs écrits et leurs enseignements, Louis Payette, Jacques Auger, Robert Godin, Louise Poudrier-LeBel et Pierre Ciotola ont ensemble élaboré la doctrine et assuré l’épanouissement de cette branche fondamentale du droit privé. »

– Texte et photos: Lysanne Larose

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